RCA TRADEMARK MANAGEMENT, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
4189113
Date de dépôt :
15/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/06/2025
Présentation de la marque MADE FOR MOMENTS
Déposée le 15 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA TRADEMARK MANAGEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MADE FOR MOMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA TRADEMARK MANAGEMENT domicilié(e) 1-5 Rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 461 027 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuelle PETIT domicilié(e) c/o Technicolor, 1, rue Jeanne d'Arc - 92443 - ISSY LES MOULINEAUX Cedex - France.
La marque MADE FOR MOMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RCA TRADEMARK MANAGEMENT, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 1-5 Rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 383461027
Emmanuelle PETIT - c/o Technicolor, 1, rue Jeanne d'Arc - 92443 - ISSY LES MOULINEAUX Cedex - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Machines à laver le linge ; lave-vaisselles ; machines à essorer le linge ; sèche-linge ; repasseuses ; aspirateurs de poussière, sacs, tuyaux, filtres et brosses pour aspirateurs de poussière ; appareils de nettoyage à ultrasons à usage industrial ; broyeurs (machines) ; machines électriques à usage ménager à savoir les batteurs, fouets, robots de cuisine, centrifugeuses, mixeurs, émulseurs, presse-fruits, ouvre-boîtes, broyeurs, moulins à café, couteaux, éplucheuses, machines à trancher, hachoirs à viande, machines à râper les légumes, machines à couper le pain, moulins de cuisine, moulins à sel et poivre ; machines à coudre ; machines et appareils de nettoyage électriques à vapeur ou à haute pression ; éoliennes ; générateurs de courant, générateurs d'électricité ; pompes pour installations de chauffage ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; rasoirs ; tondeuses à barbe et à cheveux ; tondeuses pour la coupe du poil des animaux ; fers à cheveux non électriques ; fers à friser ; fers à gaufrer ; fers à boucler ; fers à lisser ; appareils pour l'épilation ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; nécessaires de manucure électriques et non électriques ; nécessaires de pédicure électriques et non électriques ; polissoirs d'ongles électriques ou non électriques ; rasoirs électriques ; étuis pour rasoirs ; nécessaires de rasage ; appareils pour les soins de la peau, à savoir brosses nettoyantes pour le visage, aspirateurs de rides et de ridules, appareils à vapeur ionique (sauna facial) ; appareils pour percer les oreilles ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; hache-légumes ; tranchoirs à fromage non électriques ; tranchoirs à oeufs non électriques ; hache-viande [outils] ; évidoirs ; casse-noix ; fers à repasser ; instruments pour le repassage des lames ;
Appareils et logiciels pour la réception, l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage du son ou des images ; appareils de télévision ; appareils de radio ; lecteurs et enregistreurs de DVD, de disques optiques à haute densité et de disques compacts ; lecteurs et enregistreurs de fichiers MP3 et MP4 ; magnétoscopes ; chaînes haute-fidélité ; appareils émetteurs et récepteurs de données numériques, décodeurs ; transmetteurs pour la radio et la télévision ; appareils et logiciels pour la compression de la vidéo, encodeurs, transcodeurs, multiplexeurs ; lecteurs multimédia ; tablettes multimédia, appareils électroniques portables pour réception et lecture de textes, images et sons ; livres électroniques ; publications électroniques téléchargeables ; assistants numériques personnels ; écrans de projection et projecteurs ; rétroprojecteurs ; appareils photographiques ; caméras vidéo ; caméscopes ; disques compacts, DVD, disques optiques à haute densité ; appareils émetteurs récepteurs de faible portée (talkie-walkies) ; appareils de stations météo ; cadres numériques pour photographie ; lunettes pour le cinéma en 3D (trois dimensions) ; appareils téléphoniques, téléphones cellulaires, téléphones intelligents ; serveurs télématiques et téléphoniques notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; modems ; routeurs de télécommunication ; appareils et logiciels de positionnement et de navigation par satellite ; traceurs GPS ; satellites ; paraboles ; antennes ; logiciels et applications mobiles pour appareils électroniques connectés destinés à être utilisés dans les véhicules ; équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels ; logiciels pour la gestion des données, notamment analyse, extraction et indexage des données en temps réel ou non pour et à partir d'applications et d'appareils intelligents connectés ; plateformes logicielles et bibliothèques de logiciels pour la connexion d'appareils intelligents de toute nature à des plateformes logicielles ou des applications dans le nuage (cloud) permettant d'accéder à distance à la capture, la visualisation, le stockage, l'archivage, la recherche, l'indexation, le partage, l'analyse, le suivi, la localisation, la maintenance et l'échange de données ; plateformes logicielles pour la distribution numérique de contenus audio vidéo et de jeux vidéo ; logiciels pour les appareils électroniques intelligents portables sur soi ; logiciels et applications mobiles pour appareils électroniques connectés destinés à être utilisés dans les domaines de la santé, du sport, du bien-être connectés et de la domotique ; écrans d'ordinateurs ; claviers ; souris d'ordinateur ; imprimantes pour ordinateurs ; scanners pour ordinateurs, scanners à main, scanners portatifs ; tapis de souris ; connecteurs USB, clés USB ; boîtiers CPL (adaptateurs courant porteur de lignes) pour ordinateur ; serveurs informatiques ; disques durs ; cartes mémoires ; appareils et logiciels pour l'amplification, la modulation, la détection de sons ; câbles audio vidéo, câbles informatiques ; microphones ; haut-parleurs ; enceintes acoustiques ; mini enceintes portables ; casques d'écoute ; piles et batteries ; piles rechargeables ; chargeurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; télécommandes ; accessoires pour appareils photos, à savoir câbles, batteries, chargeurs, flashs, pieds (tripods), lentilles, filtres, housses ; chargeurs, batteries et housses pour téléphones portables et ordinateurs ; kits mains libres ; supports muraux pour télévisions ; alarmes, avertisseurs à sifflet d'alarmes ; interphone vidéo ; détecteurs à infra-rouge, caméras de surveillance, kits alarme résidentiels ; appareils et logiciels de télésurveillance et vidéosurveillance ; logiciels et applications mobiles pour la surveillance et la sécurité du domicile, le pilotage et le contrôle des appareils électroniques, électriques et électroménagers, la gestion de l'énergie domestique, la gestion et commande à distance des appareils de santé et de bien-être personnel ; détecteurs de mouvement, détecteurs de fumée, détecteurs de fuites d'eau ; détecteurs de gaz ; capteurs d'activité et de mouvements ; systèmes (appareils) dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture automatique de portes et portails ; panneaux solaires, panneaux photovoltaïques, panneaux thermiques, cellules photovoltaïques, capteurs solaires ; onduleurs solaires ; batteries solaires, chargeurs de piles et batteries ; appareils et logiciels pour la conduite, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle des chaudières ; thermostats ; sondes d'humidité et de température ; balances de cuisine, pèse-personnes ; pèse-personnes connectés ; écoute-bébé ; montres connectées ; lunettes connectées ; thermomètres (non à usage médical) ; thermomètres connectés (non à usage médical) ;
Appareils de luminothérapie ; appareils de massage ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; analyseurs de composition corporelle (masse musculaire, calories) ; podomètres, moniteurs de fréquence cardiaque ; appareils de mesure de température corporelle ; détecteurs de transpiration ; tensiomètres ; lecteurs de glycémie ; oxymètres de pouls ; électrocardiographes ; appareils de mesure du sommeil ; appareils médicaux pour exercices corporels ;
Appareils d'éclairage ; lampes, lampes à diode électroluminescente (lampes à DEL) ; ampoules ; ampoules à diode électroluminescente (ampoules à DEL), tubes lumineux ; appareils et installations de chauffage, chauffages électriques, chauffe-eaux, ballons d'eau chaude, chaudières, pompes à chaleur ; bouillottes ; chauffe-biberons électriques, bouilloires électriques, chauffe-plats ; machines à café électrique ; yaourtières électriques ; gaufriers électriques ; friteuses électriques ; appareils et installations de cuisson et production de vapeur, en particulier les cuisinières, fours, fours à micro-ondes, tables de cuisson, rôtissoires, autocuiseurs, barbecues, grils, cuiseurs à riz, machines à pizza ; machines à croque-monsieur ; grille-pain ; appareils et machines de réfrigération, en particulier les réfrigérateurs, congélateurs, machines et appareils à glaçons, caves à vin électriques de conservation et de vieillissement, refroidisseurs à eau ; appareils de séchage, sèche-mains ; sèche-cheveux ; appareils de ventilation, hottes aspirantes de cuisine ; appareils de climatisation ; ventilateurs électriques ; hottes d'aération ; humidificateurs d'air ; appareils et installations pour radoucissement de l'eau ; appareils à bronzer ; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; machines et appareils à désodoriser et à purifier l'air ; diffuseurs électriques de parfum, d'huiles essentielles et d'arômes ; couvertures électriques chauffantes non à usage médical ; stérilisateurs dentaires ; appareils de chauffage solaires ; accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; ballons thermiques solaires, ballons thermodynamiques, pompes à chaleur, chauffe-eaux solaires, échangeurs thermiques ; fours solaires, lampes solaires ; capteurs solaires à conversion thermiques (chauffage) ; incinérateurs ; collecteurs solaires à conversion thermique (chauffage).
Hydropulseurs dentaires.
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