Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA (Réalisations pour la Comptabilité et l'Audit
/
Bilan Imagé
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bilan Imagé
RCA (Réalisations pour la Comptabilité et l'Audit), SAS

Numéro de dépôt :
4166703
Date de dépôt :
20/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Bilan Imagé de RCA (Réalisations pour la Comptabilité et l\'Audit

Présentation de la marque Bilan Imagé

Déposée par voie électronique le 20 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA (Réalisations pour la Comptabilité et l'Audit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bilan Imagé »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA (Réalisations pour la Comptabilité et l'Audit domicilié(e) Asturia - Bâtiment A, 4 rue Edith Piaf - 44821 - SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 348 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MPL, Mme. Marie-Pierre L'HOPITALIER domicilié(e) 33 rue de Strasbourg - 44000 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

RCA (Réalisations pour la Comptabilité et l'Audit a également déposé les autres marques suivantes : RCA Tableau de Bord Flash Restituez rapidement des indicateurs utiles pour vos clients EDITEUR DE LOGICIELS POUR LES EXPERTS-COMPTABLES , MEG , Simul'Auto RCA , BI BILAN IMAGE , RCA , MEG RH , CEG


RCA (Réalisations pour la Comptabilité et l'Audit), SAS - Asturia - Bâtiment A, 4 rue Edith Piaf - 44821 - SAINT HERBLAIN - France - SIREN 418348231


SELARL MPL, Mme. Marie-Pierre L'HOPITALIER - 33 rue de Strasbourg - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Inscription le 10 mai 2017 - Rejet total n°699416 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10

Logiciels (programmes enregistrés) de gestion-comptable ; logiciels permettant d'assister les experts comptables dans leur mission de conseil en gestion ;

Formation concernant l'utilisation des produits précités ;

Conception et développement de logiciels de gestion-comptable ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels de gestion-comptable ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de données comptables.