Marque enregistrée - Marque en vigueur

BI BILAN IMAGE
RCA (Réalisations pour la Comptabilité et l'Audit), SAS

Numéro de dépôt :
4319629
Date de dépôt :
05/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2026
BI BILAN IMAGE de RCA (Réalisations pour la Comptabilité et l\'Audit

Présentation de la marque BI BILAN IMAGE

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA (Réalisations pour la Comptabilité et l'Audit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BI BILAN IMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA (Réalisations pour la Comptabilité et l'Audit domicilié(e) Asturia - Bâtiment A, 4 rue Edith Piaf - 44821 - SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 348 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Pierre L'HOPITALIER domicilié(e) 3 Mail du Front-Populaire - 44200 - NANTES - France.

La marque BI BILAN IMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319629.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BI BILAN IMAGE arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.

RCA (Réalisations pour la Comptabilité et l'Audit a également déposé les autres marques suivantes : RCA Tableau de Bord Flash Restituez rapidement des indicateurs utiles pour vos clients EDITEUR DE LOGICIELS POUR LES EXPERTS-COMPTABLES , MEG , Simul'Auto RCA , Bilan Imagé , RCA , MEG RH , CEG


RCA (Réalisations pour la Comptabilité et l'Audit), SAS - Asturia - Bâtiment A, 4 rue Edith Piaf - 44821 - SAINT HERBLAIN - France - SIREN 418348231


Mme. Marie-Pierre L'HOPITALIER - 3 Mail du Front-Populaire - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Logiciels (programmes enregistrés) de gestion-comptable ; logiciels permettant d'assister les experts comptables dans leur mission de conseil en gestion ;

Formation concernant l'utilisation des logiciels (programmes enregistrés) de gestion comptable et de logiciels permettant d'assister les experts comptables dans leur mission de conseil en gestion ;

Conception et développement de logiciels de gestion-comptable ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels de gestion-comptable ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de données comptables.