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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT
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SC SUIVI COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SC SUIVI COM
RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3905105
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/03/2022
SC SUIVI COM de RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L\'AUDIT

Présentation de la marque SC SUIVI COM

Déposée le 15 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SC SUIVI COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT domicilié(e) Asturia - Bâtiment A, 4 rue Edtih Piaf - 44821 - SAINT-HERBALIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 348 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA N 5, M. Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.

La marque SC SUIVI COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905105.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC SUIVI COM est expirée depuis le 15 mars 2022.

RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT a également déposé les autres marques suivantes : COMMUNAUTE DES EXPERTS EN GESTION PAR RCA , RCA CLOUD LA MOBILITE BY RCA


RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT, Société par actions simplifiée - Asturia - Bâtiment A, 4 rue Edtih Piaf - 44821 - SAINT-HERBALIN - France - SIREN 418348231


SELARL AVOXA N 5, M. Bertrand ERMENEUX - 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Logiciel ; logiciels à destination des experts-comptables ;

Edition de logiciels à destination des experts comptables ;

Conception de systèmes informatiques à destination des experts-comptables ; consultation en matière de logiciels à destination des experts-comptables ; conception et développement de logiciels à destination des experts-comptables ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels à destination des experts-comptables ; programmation pour ordinateur.