RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
4014147
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2023
Présentation de la marque RCA CLOUD LA MOBILITE BY RCA
Déposée par voie électronique le 20 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RCA CLOUD LA MOBILITE BY RCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT domicilié(e) Asturia, Bâtiment A, 4 rue Edith Piaf - 44821 - SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 348 231 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA 5, M. Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - Rennes Cedex 3 - France.
La marque RCA CLOUD LA MOBILITE BY RCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014147.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Asturia, Bâtiment A, 4 rue Edith Piaf - 44821 - SAINT HERBLAIN - France - SIREN 418348231
SELARL AVOXA 5, M. Bertrand ERMENEUX - 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - Rennes Cedex 3 - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Logiciel ; logiciels à destination des experts-comptables ;
Télécommunications ; services d'informations en ligne ; Services d'échange de données ; diffusion et fourniture de contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications ; fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs (fournisseurs d'accès). Ces services sont à destination des experts-comptables ;
Edition de logiciels à destination des experts-comptables ;
Conception de systèmes informatiques à destination des experts-comptables ; consultation en matière de logiciels à destination des experts-comptables ; conception et développement de logiciels à destination des experts-comptables ; élaboration conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels à destination des experts-comptables ; programmation pour ordinateur.
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