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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT
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COMMUNAUTE DES EXPERTS EN GESTION PAR RCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMUNAUTE DES EXPERTS EN GESTION PAR RCA
RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3896710
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/02/2022
COMMUNAUTE DES EXPERTS EN GESTION PAR RCA de RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L\'AUDIT

Présentation de la marque COMMUNAUTE DES EXPERTS EN GESTION PAR RCA

Déposée le 13 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COMMUNAUTE DES EXPERTS EN GESTION PAR RCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT domicilié(e) Immeuble Asturia - Bâtiment A, 4 rue Edith Piaf - 44821 - ST HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 348 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA N°5, M. Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex - France.

La marque COMMUNAUTE DES EXPERTS EN GESTION PAR RCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896710.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUNAUTE DES EXPERTS EN GESTION PAR RCA est expirée depuis le 13 février 2022.

RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT a également déposé les autres marques suivantes : SC SUIVI COM , RCA CLOUD LA MOBILITE BY RCA


RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT, Société par actions simplifiée - Immeuble Asturia - Bâtiment A, 4 rue Edith Piaf - 44821 - ST HERBLAIN - France - SIREN 418348231


SELARL AVOXA N°5, M. Bertrand ERMENEUX - 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Aide à la direction des affaires Marketing ; informations et conseils marketing pour l'utilisation d'outils informatiques ;

Formation à l'utilisation d'outils informatiques à destination des abonnés de la gamme de la société RCA.