Simul' Immo Optimisez l'acquisition d'un investissement immobilier RCA
Présentation de la marque Simul' Immo Optimisez l'acquisition d'un investissement immobilier RCA
Déposée le 15 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA (REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Simul' Immo Optimisez l'acquisition d'un investissement immobilier RCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Simul' Immo Optimisez l'acquisition d'un investissement immobilier RCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766433.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Simul' Immo Optimisez l'acquisition d'un investissement immobilier RCA est expirée depuis le 15 septembre 2020.
RCA (REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09