Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Simul' Immo Optimisez l'acquisition d'un investissement immobilier RCA
RCA (REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT), SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3766433
Date de dépôt :
15/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/09/2020
Simul\' Immo Optimisez l\'acquisition d\'un investissement immobilier RCA de RCA (REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L\'AUDIT

Présentation de la marque Simul' Immo Optimisez l'acquisition d'un investissement immobilier RCA

Déposée le 15 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA (REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Simul' Immo Optimisez l'acquisition d'un investissement immobilier RCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA (REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT domicilié(e) 275 BOULEVARD MARCEL PAUL EXAP BATIMENT 1 - 44816 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 348 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA domicilié(e) 5 allée Ermengarde d'Anjou CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.

La marque Simul' Immo Optimisez l'acquisition d'un investissement immobilier RCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766433.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Simul' Immo Optimisez l'acquisition d'un investissement immobilier RCA est expirée depuis le 15 septembre 2020.

RCA (REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT a également déposé les autres marques suivantes : CR COMPTA RAPIDE , FR , COMMUNAUTÉ DES EXPERTS EN GESTION


RCA (REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT), SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 275 BOULEVARD MARCEL PAUL EXAP BATIMENT 1 - 44816 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 418348231


SELARL AVOXA - 5 allée Ermengarde d'Anjou CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Logiciel ; logiciels à destination des experts-comptables.

Edition de logiciels à destination des experts comptables.

Conception de systèmes informatiques à destination des experts-comptables ; consultation en matière de logiciels à destination des experts-comptables ; conception et développement de logiciels à destination des experts-comptables ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels à destination des experts-comptables ; programmation pour ordinateur.