Déposée par voie électronique le 25 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCA NOVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SMART IN LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCA NOVA domicilié(e) 14 Rue Garde Dieu - 44000 - NANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RCA NOVA, M. Emmanuel CORRE domicilié(e) 14 Avenue Gilard - 44200 - NANTES - France.
La marque SMART IN LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART IN LIGHT est expirée depuis le 25 novembre 2023.
RCA NOVA a également déposé les autres marques suivantes : Nomadelec
RCA NOVA, SARL - 14 Rue Garde Dieu - 44000 - NANTES - France
RCA NOVA, M. Emmanuel CORRE - 14 Avenue Gilard - 44200 - NANTES - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; stylisme (esthétique industrielle).
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