Marque expirée - Marque en non vigueur

Nomadelec
RCA NOVA SARL

Numéro de dépôt :
3505608
Date de dépôt :
08/06/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
08/06/2017
Nomadelec de RCA NOVA

Présentation de la marque Nomadelec

Déposée le 8 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCA NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Nomadelec »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCA NOVA domicilié(e) 14 rue Garde de Dieu,44000 NANTES - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RCA NOVA domicilié(e) 30 rue du Port Durand,44300 NANTES - 44300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nomadelec est expirée depuis le 8 juin 2017.

RCA NOVA a également déposé les autres marques suivantes : SMART IN LIGHT


RCA NOVA SARL - 14 rue Garde de Dieu,44000 NANTES - 44000 - France


RCA NOVA - 30 rue du Port Durand,44300 NANTES - 44300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

– boitier etanche pour boitier multiprises. – generateur et convertisseur electrique à partir d'une source photovoltaïque. – generateur et convertisseur electrique à partir d'une source eolienne. – rallonges et enrouleurs de cables electriques. – bloc multiprises domestiques et industrielles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.