Déposée le 4 octobre 1978 par RCA CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « VICTROLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RCA CORPORATION, domicilié(e) 30 Rockefeller Plaza, New York, Etat de New York, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware, E.U.A. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LADAS, PARRY, VON GEHR, GOLDSMITH & DESCHAMPS. - France.
La marque VICTROLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RCA CORPORATION - 30 Rockefeller Plaza, New York, Etat de New York, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware, E.U.A. - États-Unis
LADAS, PARRY, VON GEHR, GOLDSMITH & DESCHAMPS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018
Inscription - Transmission de propriété n°34133 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°28003 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°15568 - Publication au BOPI
Phonographies, pièces et accessoires s'y rapportant comprenant les accessoires de reproduction d'enregistrements, phonographes combinés aux postes récepteurs de radio et de télévision, machines d'enregistrement du son et de la parole destinés à la radiodiffusion et dispositifs d'enregistrement de toute sorte adaptés à la reproduction du son, enregistreurs de disques sonores et équipements enregistreurs, tourne-disques, reproducteurs d'enregistrements sonores, reproducteurs d'enregistrements phonographiques, machines à changeur de disques automatique à déclenchement par pièces ou jetons, dispositifs change-disques automatiques;appareillage enregistreur du son, dispositifs sélecteurs et éjecteurs de disques, dispositifs d'arrêt automatique, bras de tonalité, têtes de lecture, haut-parleurs destinés aux phonographes, albums à disques, styles ou aiguilles pour machines parlantes, appareillage d'essai et de mesure;phonographes électriques, leurs pièces et accessoires comprenant les postes de radio et de télévision combinés aux phonographes, enregistrements sonores électriques;moteurs électriques, enregistreurs magnétiques, postes radio-récepteurs combinés aux phonographes, postes récepteurs de télévision combinés aux phonographes, équipement de transcription sonore, reproducteurs d'enregistrement phonographiques combinés aux amplificateurs de son, appareils change-disques à déclenchement par pièces ou jetons, reproducteurs de disques phonographiques et leurs combinaisons avec les radio-récepteurs, récepteurs de radio et de télévision, leurs organes et accessoires, appareillage d'essai et de mesure électriques, appareillage électronique et pièces s'y rapportant.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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