Déposée le 4 mars 1976 par RCA Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « RCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RCA Corporation domicilié(e) (société de l'Etat de Delaware), 30 Rockefeller Plaza, Ville de New York, Etat de New York (E.U.A.). - États-Unis.
La marque RCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RCA Corporation - (société de l'Etat de Delaware), 30 Rockefeller Plaza, Ville de New York, Etat de New York (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504
Réfrigérateurs électriques ou non électriques et leurs pièces détachées;ensembles de compresseurs et de réfrigérateurs;machines à fabriquer la glace;appareils émetteurs et récepteurs de radio, de télévision et de reproduction, ainsi que leurs pièces détachées;dispositifs et appareils électroniques, ainsi que leurs pièces détachées;appareils de renforcement des sons et autres, appareillage sonore centralisé, ainsi que leurs pièces détachées, systèmes de communication et leurs pièces détachées;batteries électriques;appareils, systèmes et dispositifs électroniques destinés à toutes activités commerciales ou industrielles, comprenant notamment des appareils ou des combinaisons d'appareils actionnés électriquement effectuant le traitement électronique de données, l'enregistrement et la conservation ordonnée d'informations, le triage, la fusion et/ou l'extraction automatiques des informations triées, l'arrangement ou le réarrangement automatique, le calcul, prenant des décisions systématiques concernant ce qui précède et effectuant l'impression de données ou d'informations, ainsi qu'une présentation ou un affichage automatique de n'importe quelle information sous une forme appropriée au fonctionnement et à la commande n'importe quel travail;dispositifs de commande électroniques industriels et équipements d'automation;appareils électriques et électroniques de toutes sortes destinés à être utilisés dans les véhicules spatiaux, les satellites, les bases et stations de contrôle de missiles, y compris les appareils électroniques associés et les équipements terrestres, appareillages nucléaires, compteurs électroniques, appareils et systèmes d'enregistrement vidéo sur bande magnétique, appareils d'enregistrement sur bande magnétique combinés vidéo et son, équipements et systèmes électroniques ainsi que les pièces, accessoires et équipements auxiliaires pour tous les appareils et articles ci-dessus;machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;installations d'éclairage, de chaugage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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