Déposée le 23 octobre 1979 par RCA CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « RCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RCA CORPORATION, domicilié(e) 30 Rockefeller Plaza, New York, Etat de New York, Société constituée sous le lois de l'Etat de Delaware, E. U. A. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANGNER PERRY - France.
La marque RCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RCA CORPORATION - 30 Rockefeller Plaza, New York, Etat de New York, Société constituée sous le lois de l'Etat de Delaware, E. U. A. - France
LANGNER PERRY - France
Inscription - Transmission de propriété n°34133 - Publication au BOPI 1980-019
Appareils électriques de conditionnement d'air pour locaux et installations de conditionnement d'air de toutes catégories et pour tous usages, leurs pièces détachées et accessoires, tels que: compresseurs, condenseurs, ventilateurs, moteurs de ventilateurs, régulateurs, accessoires contrôlés par thermostats;installations électriques de déshumidification pour contrôler le degré hygrométrique de l'air, leurs pièces détachées et accessoires;fournaux à gaz et électriques et poêles pour la cuisson et le chauffage, leurs pièces détachées et accessoires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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