Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RCA
RCA CORPORATION

Numéro de dépôt :
1036798
Date de dépôt :
22/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RCA

Déposée le 22 décembre 1977 par RCA CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RCA CORPORATION, domicilié(e) 30 Rockfeller Plaza, New York, Etat de New York, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware, E. U. A. - États-Unis.

La marque RCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque RCA est expirée depuis le 22 décembre 1987.

RCA CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : ARC , RCA , RCA VICTOR , RCA , SELECTAVISION , CED , VIK , ZOD , BLUEBIRD , RCA


RCA CORPORATION - 30 Rockfeller Plaza, New York, Etat de New York, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware, E. U. A. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031

Inscription le 21 février 1991 - Transmission de propriété n°51880 - Publication au BOPI 1991-02-21

Inscription - Transmission de propriété n°34133 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°28003 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°15568 - Publication au BOPI

Machines à laver et/ou à sécher le linge, machines et machines-outils destinées à être utilisées dans l'industrie;moteurs excepté pour véhicules terrestres, générateurs électriques et groupes générateurs, les composants et/ou pièces de tous les produits pré-cités;appareils et instruments pour enregistrer, emmagasiner, transmettre, relayer, recevoir, reproduire, analyser, traiter et/ou sélectionner des informations, des données, le son, la musique, des images et/ou d'autres signaux;appareils, instruments et jauges pour essayer, mesurer, peser, sonder, indiquer et/ou contrôler, ou commander;appareils à laser;moyens d'enregistrer les signaux, comprenant les disques, bandes magnétiques et chargeurs y associés, appareils et instruments pour la navigation et/ou le contrôle ou la commande de véhicules terrestres, nautiques, aériens, et/ou spaciaux et autres objets dans l'espace ou l'espace aérien;batteries et piles électriques;appareils et instruments destinés à être utilisés en communications, y compris la radio, le téléphone, la télévision et tout autre moyen de transmettre des signaux ou de signalisation;ustensiles électriques;appareils et instruments destinés à être utilisés dans les laboratoires et/ou dans des buts scientifiques;appareils pour enseigner, entraîner ou apprendre;les composants et/ou pièces de tous les produits précités;installations et appareils pour chauffer, éclairer, cuire, refroidir, réfrigérer, climatiser, ventiler, sécher et servant à des buts sanitaires;les composants et/ou pièces de tous les produits précités;imprimés en général, imprimés utilisés dans les activités commerciales, les affaires, l'éducation, le divertissement et les communications;publicité et affaires;communications, éducation et divertissement.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.