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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RC Services
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DATELVET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATELVET
RC Services, SAS

Numéro de dépôt :
3896529
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/02/2022
DATELVET de RC Services

Présentation de la marque DATELVET

Déposée le 13 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RC Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DATELVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RC Services domicilié(e) ZAC de la Buzenière, 22 Rue Olivier de Serres - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 201 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RC Services, Mme. Marie-Noëlle GARANDEAU domicilié(e) ZAC de la Buzenière, 22 Rue Olivier de Serres - 85500 - LES HERBIERS - France.

La marque DATELVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896529.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATELVET est expirée depuis le 13 février 2022.

RC Services a également déposé les autres marques suivantes : forial Forum international de l'aviculture , KETODIET , INJEXPERT L EXPERTISE VACCINALE , TRACIVET , PEG-AS , KELA CALCI-P , PLANIVAC , Pegas , GEOSANITAIRE


RC Services, SAS - ZAC de la Buzenière, 22 Rue Olivier de Serres - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 441201027


RC Services, Mme. Marie-Noëlle GARANDEAU - ZAC de la Buzenière, 22 Rue Olivier de Serres - 85500 - LES HERBIERS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services vétérinaires.