Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROUYER
RC PRO, SARL

Numéro de dépôt :
3276356
Date de dépôt :
23/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2024
ROUYER de RC PRO

Présentation de la marque ROUYER

Déposée le 23 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RC PRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RC PRO domicilié(e) 15 ROUTE DE THIERS, BP 12 - 63290 - RIS GARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 162 360 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RC PRO domicilié(e) 15 ROUTE DE THIERS, BP 12 - 63290 - RIS GARE - France.

La marque ROUYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROUYER est expirée depuis le 23 février 2024.

RC PRO a également déposé les autres marques suivantes : Rexo Coupe de pierre et de bois


RC PRO, SARL - 15 ROUTE DE THIERS, BP 12 - 63290 - RIS GARE - France - SIREN 401162360


RC PRO - 15 ROUTE DE THIERS, BP 12 - 63290 - RIS GARE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2013 n°2539731 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-09-18

Inscription le 20 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629666 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20

Poinçonneuses, cisailles, coudeuses (machines), cintreuses. Outillage électrique ou motorisé : poinçonneuses, cisailles, coudeuses (machines), cintreuses.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).