En hommage à “ La Jeanne d'Arc ”2010 DERNIERE CAMPAGNE PORTE-HELICOPTERES JEANNE-D'ARC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
En hommage à “ La Jeanne d'Arc ”2010 DERNIERE CAMPAGNE PORTE-HELICOPTERES JEANNE-D'ARC
RC HOLDING, SARL unipersonnelle
Numéro de dépôt :
4043177
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Présentation de la marque En hommage à “ La Jeanne d'Arc ”2010 DERNIERE CAMPAGNE PORTE-HELICOPTERES JEANNE-D'ARC
Déposée le 28 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RC HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « En hommage à “ La Jeanne d'Arc ”2010 DERNIERE CAMPAGNE PORTE-HELICOPTERES JEANNE-D'ARC »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RC HOLDING domicilié(e) 16 Domaine de Kérivaud - 56740 - LOCMARIAQUER - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 772 823 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP GUITARD, Mme STEPHAN Gwenaëlle domicilié(e) Parc Tertiaire de Laroiseau 2, 61 Rue Anita Conti, CS 52 106 - 56003 - VANNES cedex - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RC HOLDING, SARL unipersonnelle - 16 Domaine de Kérivaud - 56740 - LOCMARIAQUER - France - SIREN 538772823
SCP GUITARD, Mme STEPHAN Gwenaëlle - Parc Tertiaire de Laroiseau 2, 61 Rue Anita Conti, CS 52 106 - 56003 - VANNES cedex - France
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Republication pour erratum - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Inscription le 14 avril 2015 - Rejet total n°647069 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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