Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

En hommage à “ La Jeanne d'Arc ”2010 DERNIERE CAMPAGNE PORTE-HELICOPTERES JEANNE-D'ARC
RC HOLDING, SARL unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4043177
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
En hommage à “ La Jeanne d\'Arc ”2010 DERNIERE CAMPAGNE PORTE-HELICOPTERES JEANNE-D\'ARC de RC HOLDING

Présentation de la marque En hommage à “ La Jeanne d'Arc ”2010 DERNIERE CAMPAGNE PORTE-HELICOPTERES JEANNE-D'ARC

Déposée le 28 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RC HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « En hommage à “ La Jeanne d'Arc ”2010 DERNIERE CAMPAGNE PORTE-HELICOPTERES JEANNE-D'ARC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RC HOLDING domicilié(e) 16 Domaine de Kérivaud - 56740 - LOCMARIAQUER - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 772 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP GUITARD, Mme STEPHAN Gwenaëlle domicilié(e) Parc Tertiaire de Laroiseau 2, 61 Rue Anita Conti, CS 52 106 - 56003 - VANNES cedex - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25

RC HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : COLAS 56 LA TRINITE-SUR-MER , CAP.FREHEL qualité et tradition , MAISON COLAS PORTE-HELICOPTERES JEANNE D'ARC Qualité Tradition Tenir la mer en équipage , En hommage à “ La Jeanne d'Arc ” R97 PORTE-HELICOPTERES JEANNE D'ARC 2010 : Dernière campagne , COLAS VINTAGE LUXURY NAVY , Fille du vent et du soleil , COLAS 56 LA TRINITE-SUR-MER


RC HOLDING, SARL unipersonnelle - 16 Domaine de Kérivaud - 56740 - LOCMARIAQUER - France - SIREN 538772823


SCP GUITARD, Mme STEPHAN Gwenaëlle - Parc Tertiaire de Laroiseau 2, 61 Rue Anita Conti, CS 52 106 - 56003 - VANNES cedex - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Republication pour erratum - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 14 avril 2015 - Rejet total n°647069 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.