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Marques déposées par RC HOLDING
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CAP.FREHEL qualité et tradition
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP.FREHEL qualité et tradition
RC HOLDING

Numéro de dépôt :
4596009
Date de dépôt :
04/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2029
CAP.FREHEL qualité et tradition de RC HOLDING

Présentation de la marque CAP.FREHEL qualité et tradition

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2019 par RC HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP.FREHEL qualité et tradition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est RC HOLDING domicilié(e) 37 Rue de l ancien marché - 35800 - St LUNAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René Alain COLAS domicilié(e) 37 Rue de l ancien marché - 35800 - St LUNAIRE - France.

La marque CAP.FREHEL qualité et tradition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP.FREHEL qualité et tradition arrivera à expiration en date du 4 novembre 2029.


RC HOLDING - 37 Rue de l ancien marché - 35800 - St LUNAIRE - France


Monsieur René Alain COLAS - 37 Rue de l ancien marché - 35800 - St LUNAIRE - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.