Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEXICLIM
RC GROUP S.P.A., Société de droit italien

Numéro de dépôt :
1653958
Date de dépôt :
04/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2021

Présentation de la marque FLEXICLIM

Déposée le 4 avril 1991 par la société étrangère RC GROUP S.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEXICLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère RC GROUP S.P.A domicilié(e) via Roma no 5 - 27010 VALLE SALIMBENE (PV) - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque FLEXICLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLEXICLIM est expirée depuis le 4 avril 2021.


RC GROUP S.P.A., Société de droit italien - via Roma no 5 - 27010 VALLE SALIMBENE (PV) - Italie


CABINET PLASSERAUD - 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Inscription le 30 mars 1993 - Transmission de propriété n°156571 - Publication au BOPI 1993-03-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2001 n°2195537 - Publication au BOPI 2001-04-02

Inscription le 26 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335615 - Publication au BOPI 2001-11-26

Inscription le 5 novembre 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°334169 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 28 juin 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°160349 - Publication au BOPI 1993-06-28

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2011 n°2467429 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Inscription le 2 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°695767 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-02

Inscription le 2 mars 2017 - Changement de nom, de dénomination n°695768 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-02

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