Accueil marques.expert
/
Marques déposées par RC Chambéry
/
Football Citoyen
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Football Citoyen
RC Chambéry

Numéro de dépôt :
4667592
Date de dépôt :
20/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2030
Football Citoyen de RC Chambéry

Présentation de la marque Football Citoyen

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2020 par RC Chambéry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Football Citoyen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est RC Chambéry domicilié(e) 8 Rue Lamartine - 33140 - Villenave d'Ornon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RC Chambéry, Monsieur Guillaume Latrille domicilié(e) 19 Rue Charles de Foucauld - 33140 - Villenave d'Ornon - France.

La marque Football Citoyen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4667592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Football Citoyen arrivera à expiration en date du 20 juillet 2030.


RC Chambéry - 8 Rue Lamartine - 33140 - Villenave d'Ornon - France


RC Chambéry, Monsieur Guillaume Latrille - 19 Rue Charles de Foucauld - 33140 - Villenave d'Ornon - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Éducation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de conférences.