Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEW NOMADS
RBSH, SAS

Numéro de dépôt :
4226732
Date de dépôt :
17/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/11/2025
NEW NOMADS de RBSH

Présentation de la marque NEW NOMADS

Déposée le 17 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RBSH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NEW NOMADS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RBSH domicilié(e) 5 Rue Bonnefoi - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 250 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RBSH, M. Routil Julien domicilié(e) 5 Rue Bonnefoi - 69003 - LYON - France.

La marque NEW NOMADS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW NOMADS arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.

RBSH a également déposé les autres marques suivantes : GROOM , SLO LIVING HOSTEL


RBSH, SAS - 5 Rue Bonnefoi - 69003 - LYON - France - SIREN 794250589


RBSH, M. Routil Julien - 5 Rue Bonnefoi - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686142 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; ou d'éducation ; recyclage professionnel ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;

Crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées.