Déposée par voie électronique le 8 novembre 2017 par RBL REI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ZZ BELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-48 du 1 décembre 2017.
Le déposant est RBL REI domicilié(e) 11 Boulevard Brune - 75682 - PARIS CEDEX 14 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque ZZ BELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RBL REI - 11 Boulevard Brune - 75682 - PARIS CEDEX 14 - France
CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Machines de terrassement, de construction et d’extraction du pétrole, du gaz , de carrières et des mines ; appareils de déplacement et de manutention ; machines et machines-outils pour le traitement de matériaux ; chaudières de machines ; alimentateurs de chaudières ; chaudières à vapeur [pièces de machines] ; trémies pour le déchargement mécanique ; installations de dépoussiérage pour le nettoyage ; réchauffeurs d’eau [parties de machines] ; séparateurs d’eau [machines] ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines à filtrer les gaz ; gazéificateurs ; générateur de gaz inertes [machines] ; machines de raffinage du pétrole ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; machines et appareils de manutention [chargement, déchargement] ; transporteurs [convoyeurs] ; convoyeurs pour le maniement de matériaux ; monte-charge ; ponts de chargement ; rouleaux de manutention et de convoyage ; excavateurs ; extracteurs (mines) ; appareils de levage ; machines à percer et à forer ; broyeurs [machines] ; appareils de forage des sols [machines] ; machine d'extrusion pour le plâtre ; Grues portuaires ; Grues portuaires mobiles ; Épandeurs d'engrais [machines] ; Machines et instruments distributeurs d'engrais, autres que ceux actionnés manuellement ; Mécanismes robotisés pour le traitement des aliments ; Machines de conditionnement pour aliments ; Bétonnières pour la cimentation de puits ; Appareils robotisés de manutention ; Machines de manutention de matériaux ; Élévateurs de manutention ; Machines de levage pour manutention de charges ; Machines pour l'exploitation des mines, des carrières et pour les travaux de terrassement ; Pompes à carburant ; Buses de ravitaillement en carburant ; Machines automatiques pour le chargement de matériaux ; Appareils de manutention destinés au chargement et au déchargement ; Séparateurs robotisés ; Séparateurs [machines] ; Séparateurs centrifuges ; Séparateurs de condensats ; Machines de séparation pour traitements chimiques ; Machines de séparation centrifuge à usage industriel ; Machines de pompage de puits de pétrole ;
Installations de purification, de désalinisation et de conditionnement d’eau ; appareils à filtrer l'eau ; réchauffeurs d'eau ; appareils pour la purification et la stérilisation de l’air à usage industriel ; installations industrielles pour le filtrage et le traitement de gaz et des liquides ; fours et fourneaux industriels (pas pour les aliments ni les boissons) ; appareils de chauffage à usage industriel ; appareils à vapeur pour le traitement chimique ; appareils de distillation à usage industriel ; colonnes à distiller (partie d'installation industrielle) ; réacteurs sous forme d’installations chimiques industrielles ; condenseurs de gaz autres que parties de machines ; réservoirs d’épuration d’eau ; échangeurs thermiques ; filtres pour installations industrielles ; appareils et machines frigorifiques pour installations industrielles ; installations de refroidissement ou pour le brûlage des liquides ; bruleurs ; condenseurs de gaz autres que parties de machines ; appareils pour l’épuration du gaz ; générateurs de gaz ; séparateurs de nettoyage et de purification des gaz ;
Construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maintenance d'installations industrielle ; supervision, direction de travaux de construction d’installations industrielles ; services de forage ; forage de puits ; location de plates-formes de forage ; installation, maintenance et réparation d'appareils de forage et d'exploitation minière ; services de coffrage, de tubage de puits de pétrole et d'installation de tiges de forage ; services d'extraction minière ; location d'appareils de forage et d'exploitation minière ; construction de fondations ; bétonnage ; étanchéisation de béton ; exploration de carrières ; construction, réparation et entretien d'installations de manutention et de convoyage de matériaux ; location de machines de chantier ; installation, réparation et entretien de systèmes pour la manutention de matériel en vrac ; services de réparation ou de maintenance de machines et d'appareils de chargement-déchargement ; mise à disposition d'informations en matière de construction et de réalisation d'appareils et de machines de chargement-déchargement et d'installations de manutention, de convoyage, de stockage et/ou de pesage de matériaux et de produits vrac ; construction de réseaux de tuyauteries pour produits liquides et gaz ; entretien d’installations industrielles dans les domaines du raffinage ; Services d'injection de ciment ; Services de stabilisation des sols par injection de ciment ; Services de stabilisation du fond marin par injection de ciment ; Construction de structures pour le stockage, la production et le transport de pétrole brut ; Pompage de pétrole brut ; Construction de plateformes de prospection et d'exploitation ;
Transport; emballage et entreposage de marchandises ; Déchargement par grue portuaire ; Services d'informations portuaires ; Services portuaires [services de mise à quai] ; Alimentation en gaz [distribution] ; Alimentation et distribution d'électricité ; Alimentation en eau par le biais de pipeline ; Transport frigorifique d'aliments ; Emballages de produits alimentaires ; Stockage de produits alimentaires agricoles ; Services de conseils liés à la manutention de marchandises ; Transport de matériaux de construction ; Stockage de carburants ; Organisation de distribution de carburants ; Transport de pétrole brut ; Services d'informations liées au transport du pétrole brut ;
Chaudronnerie ; production d’énergie ; informations en matière de traitement de matériaux et de production d’énergie ; traitement des métaux ; traitement du pétrole ; informations en matière d’installation de production d’énergie ; soudure ; location de machines et d'appareils pour la transformation des aliments ; Traitement [valorisation] de matériaux de produits dangereux ; Traitement de matériaux toxiques ; Traitement [valorisation] de matériaux de déchets ; Traitement de déversements de pétrole ;
Conseils en construction, architecture ; établissement de plans pour la construction ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans les domaines de la construction, la métallurgie, la conception, la construction et la maintenance d’installations industrielles, l'exploration de carrières et d'extraction minière, la conception, la fabrication et la maintenance d'installations et d’appareils de manutention, de transport, de stockage et/ou de pesage de matériaux et de produits vrac ainsi que la conception, la fabrication et la maintenance d’équipements et d’unités de production de traitement de gaz, de fluides liquides et pâteux ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans les domaines de la construction, la métallurgie, la conception, la construction et la maintenance d’installations industrielles, l'exploration de carrières et d'extraction minière, la conception, la fabrication et la maintenance d'installations et d’appareils de manutention, de transport, de stockage et/ou de pesage de matériaux et de produits vrac ainsi que la conception, la fabrication et la maintenance d’équipements et d’unités de production de traitement de gaz, de fluides liquides et pâteux ; arpentage de trous de forage ; services techniques de mesurage ; services de conception et recherche en ingénierie dans les domaines de la construction, la métallurgie, la conception, la construction et la maintenance d’installations industrielles, l'exploration de carrières et d'extraction minière, la conception, la fabrication et la maintenance d'installations et d’appareils de manutention, de transport, de stockage et/ou de pesage de matériaux et de produits vrac ainsi que la conception, la fabrication et la maintenance d’équipements et d’unités de production de traitement de gaz, de fluides liquides et pâteux ; prospection minière ; élaboration et maintenance de logiciels de mesurage ; contrôle de qualité ; Services d'ingénierie en matière de systèmes de manutention de métaux ; Conduite d'études de faisabilité relatives à l'exploitation de gisements de pétrole.
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