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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RBD
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ONCI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ONCI
RBD, SAS

Numéro de dépôt :
1242007
Date de dépôt :
28/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2023

Présentation de la marque ONCI

Déposée le 28 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RBD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RBD domicilié(e) 184 VOIE GALILEE - 73800 - SAINTE HELENE DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 220 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RBD domicilié(e) 184 VOIE GALILEE - 73800 - SAINTE HELENE DU LAC - France.

La marque ONCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ONCI est expirée depuis le 28 juillet 2023.


RBD, SAS - 184 VOIE GALILEE - 73800 - SAINTE HELENE DU LAC - France - SIREN 747220481


RBD - 184 VOIE GALILEE - 73800 - SAINTE HELENE DU LAC - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 2003 n°2244340 - Publication au BOPI 2003-06-12

Inscription le 4 mai 1995 - Transmission de propriété n°184875 - Publication au BOPI 1995-05-04

Renouvellement sans limitation n°2020046 - Publication au BOPI 1993-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2013 n°2528333 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-24

Outillage de coupe industrielle.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).