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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RBC FRANCE
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RBC régénération batteries
Marque expirée - Marque en non vigueur

RBC régénération batteries
RBC FRANCE, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3655928
Date de dépôt :
09/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/06/2019
RBC régénération batteries de RBC FRANCE

Présentation de la marque RBC régénération batteries

Déposée le 9 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RBC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « RBC régénération batteries »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RBC FRANCE domicilié(e) 6 bis rue de Partanais - 31650 - SAINT-ORENS-DE-GAMEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 447 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SNC domicilié(e) Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RBC régénération batteries est expirée depuis le 9 juin 2019.

RBC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : J. BOVAGNET , RMB BEARINGS RMB


RBC FRANCE, Société A Responsabilité Limitée - 6 bis rue de Partanais - 31650 - SAINT-ORENS-DE-GAMEVILLE - France - SIREN 507447217


SCHMIT-CHRETIEN, SNC - Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; relais électriques ; appareils de chargement de batteries, batteries pour véhicules. Régénérateurs de batteries (appareils électriques pour la régénération des batteries).

Réparation de batteries et appareils électriques, remise à neuf de machines usées ou partiellement usées, remise à neuf d'appareils électriques usés ou partiellement usés, remise à neuf de batteries usées ou partiellement usées. Régénération (réparation) de batteries usées ou partiellement usées.

Informations en matière de traitement de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d'appareils électriques, recyclage de batteries.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs, études de projets techniques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Essais de matériaux. Consultations techniques rendues dans le domaine de la réparation, la régénération et le recyclage de batteries.