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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RBC FRANCE
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J. BOVAGNET
Marque expirée - Marque en non vigueur

J. BOVAGNET
RBC FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3526599
Date de dépôt :
25/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2017
J. BOVAGNET de RBC FRANCE

Présentation de la marque J. BOVAGNET

Déposée le 25 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RBC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J. BOVAGNET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RBC FRANCE domicilié(e) 19 AVE DE NORVEGE,91953 LES ULIS CEDEX - 91953 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 049 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RBC FRANCE domicilié(e) 19 AVE DE NORVEGE,91953 LES ULIS CEDEX - 91953 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J. BOVAGNET est expirée depuis le 25 septembre 2017.

RBC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RBC régénération batteries , RMB BEARINGS RMB


RBC FRANCE SAS - 19 AVE DE NORVEGE,91953 LES ULIS CEDEX - 91953 - France - SIREN 652049727


RBC FRANCE - 19 AVE DE NORVEGE,91953 LES ULIS CEDEX - 91953 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Inscription le 8 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535305 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Lubrifiants ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main).