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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Rbat
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REGEBATT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

REGEBATT
Rbat, SARL

Numéro de dépôt :
4167155
Date de dépôt :
23/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2025
REGEBATT de Rbat

Présentation de la marque REGEBATT

Déposée par voie électronique le 23 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Rbat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REGEBATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Rbat domicilié(e) 7bis Boulevard de l'Industrie - 24430 - Marsac sur l'Isle - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 067 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rbat, M. Jean-jacques Dupeyrat domicilié(e) 7bis Boulevard de l'Industrie - 24430 - Marsac sur l'Isle - France.

La marque REGEBATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGEBATT arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.


Rbat, SARL - 7bis Boulevard de l'Industrie - 24430 - Marsac sur l'Isle - France - SIREN 531067528


Rbat, M. Jean-jacques Dupeyrat - 7bis Boulevard de l'Industrie - 24430 - Marsac sur l'Isle - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.