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Marques déposées par l'association loi 1901 RBA
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RBA
Marque expirée - Marque en non vigueur

RBA
Association RBA, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3712313
Date de dépôt :
11/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2020
RBA de RBA

Présentation de la marque RBA

Déposée le 11 février 2010 par l'association loi 1901 RBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RBA »

Le déposant est l'association loi 1901 RBA domicilié(e) 57 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RBA est expirée depuis le 11 février 2020.

RBA a également déposé les autres marques suivantes : RED GRIVE , RESO BUSINESS ACCOMPAGNEMENT


Association RBA, Association régie par la loi de 1901 - 57 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Inscription le 22 septembre 2010 - Rejet partiel n°532527 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires, renseignements d'affaires, aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, consultation pour la direction des affaires, recherches pour affaires, recherche de marché par la mise en relation d'intermédiaires d'entreprises, de groupes industriels, d'organismes de recherche ; accompagnement en stratégie des affaires, estimations en affaires, investigations pour affaires, gestion administrative et mise à jour de bases de données.

Education ; formation ; organisation de concours [éducation], organisation d'expositions à buts éducatifs, organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation, rédaction de textes autres que textes publicitaires, publication de textes autres que textes publicitaires, publication de livres, micro-édition, production de films.

Services d'analyses et de recherches, à savoir information en matière de certification de produits, de services et d'entreprises.