Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON VICTORIENNE Montez et décorez votre maison de poupée
RBA Fabbri France SARL

Numéro de dépôt :
3317154
Date de dépôt :
06/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2014
MAISON VICTORIENNE Montez et décorez votre maison de poupée de RBA Fabbri France

Présentation de la marque MAISON VICTORIENNE Montez et décorez votre maison de poupée

Déposée le 6 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RBA Fabbri France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON VICTORIENNE Montez et décorez votre maison de poupée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RBA Fabbri France domicilié(e) 26 rue Racine,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 282 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth AUERBACHER avocat domicilié(e) 9 rue Emile Cordon,93400 SAINT OUEN - 93400 - France.

La marque MAISON VICTORIENNE Montez et décorez votre maison de poupée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON VICTORIENNE Montez et décorez votre maison de poupée est expirée depuis le 6 octobre 2014.

RBA Fabbri France a également déposé les autres marques suivantes : BOITES A MUSIQUE DES CONTES DE NOTRE ENFANCE , GRAND PRIX LEGENDES DE LA FORMULE I , RACONTE MOI UNE HISTOIRE , JOUETS EN FER-BLANC DE COLLECTION


RBA Fabbri France SARL - 26 rue Racine,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 440282531


Elisabeth AUERBACHER avocat - 9 rue Emile Cordon,93400 SAINT OUEN - 93400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Education, divertissement. Publication de livres. Publications de revues. Production de films. Location de films. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de loteries. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Informations en matière d'éducation de divertissement et de récréation. Service de loisirs. Micro édition. Papier, carton. Produits pour l'imprimerie, articles pour reliure. Photographies, papeteries adhésifs pour papeterie. Caractères d'imprimerie, clichés. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Jeux, jouets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.