Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

hOS
RB CAPITAL, SASU
IJAG SAS, SASU
AWOL, SAS

Numéro de dépôt :
4338970
Date de dépôt :
17/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
hOS de RB CAPITAL

Présentation de la marque hOS

Déposée par voie électronique le 17 février 2017 par RB CAPITALTODO, IJAGTODO, la Société par Action Simplifiée (SAS) AWOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « hOS »

Les déposants sont RB CAPITALTODO domicilié(e) 5bis Rue de Rochechouart - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 , IJAGTODO domicilié(e) 27 Rue de Chazelles - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 , la Société par Action Simplifiée (SAS) AWOL domicilié(e) 38 rue Greneta - 75002 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RB CAPITAL, M. Réda Berrehili domicilié(e) 42 RUE Rouelle - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 43


RB CAPITAL, SASU - 5bis Rue de Rochechouart - 75009 - Paris - France - SIREN 8

IJAG SAS, SASU - 27 Rue de Chazelles - 75017 - Paris - France - SIREN 8

AWOL, SAS - 38 rue Greneta - 75002 - Paris - France - SIREN 8


RB CAPITAL, M. Réda Berrehili - 42 RUE Rouelle - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741646 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; montres intelligentes ;

Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .