Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUT CULBUT
Monsieur RAZNY jean marie

Numéro de dépôt :
1259790
Date de dépôt :
30/01/1984
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
30/01/1994
BUT CULBUT de RAZNY jean marie

Présentation de la marque BUT CULBUT

Déposée le 30 janvier 1984 par monsieur RAZNY jean marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « BUT CULBUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur RAZNY jean marie domicilié(e) 5 bis, rue de l'église, FREVIN CAPELLE, 62690 AUBIGNY EN ARTOIS. - France.

La marque BUT CULBUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUT CULBUT est expirée depuis le 30 janvier 1994.


Monsieur RAZNY jean marie - 5 bis, rue de l'église, FREVIN CAPELLE, 62690 AUBIGNY EN ARTOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Filets, bâches.Vêtements. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].