Déposée le 5 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAZEL-BEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SINGLANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-08 du 26 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAZEL-BEC domicilié(e) 3 Rue René Razel Christ de Saclay - 91400 - ORSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 136 036 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque SINGLANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAZEL-BEC, Société par actions simplifiée - 3 Rue René Razel Christ de Saclay - 91400 - ORSAY - France - SIREN 562136036
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747144 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29
Matériaux de construction non métalliques, ciment, ciment d'amiante, béton, ardoise, asphalte, briques, chaux, craie brute, cristal de roche, grès de construction, glaise, terre à briques, terre cuite, goudron, granit, gypse, macadam, marbre, sable, schistes, poix, bitume, gravier, pierres calcaires, pierres de construction, quartz ; feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des routes, glissières de sécurité non métalliques pour les routes, granulés de verre pour le marquage de routes, liant pour l'entretien des routes ; produits non métalliques pour la construction des routes à l'exception des stabilisateurs de sols ;
Vente en gros ou au détail de matériaux de construction non métalliques, ciment, ciment d'amiante, béton, produits pour la construction des routes, ardoise, asphalte, briques, chaux, craie brute, cristal de roche, grès de construction, glaise, terre à briques, terre cuite, goudron, granit, gypse, macadam, marbre, sable, schistes, poix, bitume, gravier, pierres calcaires, pierres de construction, quartz, feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des routes, glissières de sécurité non métalliques pour les routes, granulés de verre pour le marquage de routes, liant pour l'entretien des routes ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts, d'ouvrages d'art, de travaux de génie civil, de terrassement ; réalisation de tunnels, de souterrains, d'asphaltage ; travaux de voirie et réseaux divers (VRD), de canalisation ; réalisation de revêtement routiers ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de démolition de constructions ; construction sous-marine ; services d'exploitation de carrières, extraction minière ; services de nettoyage par sablage.
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