Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIGATECH CT Ersatz technologies
M. RAZANAKOTO PASCAL, Agissant pour le compte de la société CIGATECH en cours de formation

Numéro de dépôt :
3929093
Date de dépôt :
21/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2022
CIGATECH CT Ersatz technologies de RAZANAKOTO PASCAL

Présentation de la marque CIGATECH CT Ersatz technologies

Déposée le 21 juin 2012 par monsieur RAZANAKOTO PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIGATECH CT Ersatz technologies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est monsieur RAZANAKOTO PASCAL domicilié(e) VILLA MARIE LOUISE, 27 CHEMIN DES FUMADES - 13760 - SAINT-CANNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAZANAKOTO PASCAL domicilié(e) VILLA MARIE LOUISE, 27 CHEMIN DES FUMADES - 13760 - SAINT-CANNAT - France.

La marque CIGATECH CT Ersatz technologies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929093.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIGATECH CT Ersatz technologies est expirée depuis le 21 juin 2022.


M. RAZANAKOTO PASCAL, Agissant pour le compte de la société CIGATECH en cours de formation - VILLA MARIE LOUISE, 27 CHEMIN DES FUMADES - 13760 - SAINT-CANNAT - France


M. RAZANAKOTO PASCAL - VILLA MARIE LOUISE, 27 CHEMIN DES FUMADES - 13760 - SAINT-CANNAT - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 16 février 2015 - Rejet partiel n°642982 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Inscription le 15 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650096 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-15

Cigarettes électroniques à usage médical ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques à usage non médical, pièces composantes des cigarettes électroniques ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente au détail de cigarettes électroniques, cigares électroniques, pipes électroniques, composants et pièces de rechange pour cigarettes électroniques, accessoires pour vapoteur, recharges liquides.