Déposée le 29 septembre 2004 par RAZAKANAIVO RABEVAZAKHA Tatiana Nathalie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Mon Fournil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est RAZAKANAIVO RABEVAZAKHA Tatiana Nathalie domicilié(e) 26 rue de bourgheim - 67210 - GOXWILLER - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Pascal CREHANGE domicilié(e) 6, quai Kléber - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque Mon Fournil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Mon Fournil est expirée depuis le 29 septembre 2024.
RAZAKANAIVO RABEVAZAKHA Tatiana Nathalie - 26 rue de bourgheim - 67210 - GOXWILLER - France
Me Pascal CREHANGE - 6, quai Kléber - 67000 - STRASBOURG - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Inscription le 20 juin 2013 - Concession de licence n°603490 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2014 n°2557795 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-04-24
Inscription le 3 novembre 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°634638 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-03
Inscription le 2 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645787 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02
Machines de cuisine électriques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie; levure, poudre pour faire lever; sandwiches, pizzas; crêpes (alimentation); biscuiterie; gâteaux; biscottes.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Mon Fournil"
