Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SDB II
RAYTHEON COMPANY, corporation

Numéro de dépôt :
4114911
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
O.M.P.I.
Date d'expiration :
29/07/2021
SDB II de RAYTHEON COMPANY

Présentation de la marque SDB II

Déposée le 29 juillet 2011 par RAYTHEON COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (O.M.P.I.), la marque française « SDB II » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est RAYTHEON COMPANY, corporation domicilié(e) 870 Winter street, MA - 02451 - WALTHAM - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP GRANRUT AVOCAT, M. MILCHIOR RICHARD domicilié(e) 91 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque SDB II a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SDB II est expirée depuis le 29 juillet 2021.

RAYTHEON COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : AMRAAM


RAYTHEON COMPANY, corporation - 870 Winter street, MA - 02451 - WALTHAM - États-Unis


SCP GRANRUT AVOCAT, M. MILCHIOR RICHARD - 91 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Armes de précisions tirées en vol, à distance de sécurité, et équipées d'autodirecteurs à pointage trimode.