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Marques déposées par madame RAYSSEGUIER Sylvie
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CHOC Chow au Coeur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHOC Chow au Coeur
Mme RAYSSEGUIER Sylvie

Numéro de dépôt :
4274608
Date de dépôt :
24/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/05/2026
CHOC Chow au Coeur de RAYSSEGUIER Sylvie

Présentation de la marque CHOC Chow au Coeur

Déposée le 24 mai 2016 par madame RAYSSEGUIER Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHOC Chow au Coeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est madame RAYSSEGUIER Sylvie domicilié(e) 20 RUE Croix Saint Vincent - 89340 - VILLEBLEVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme RAYSSEGUIER Sylvie domicilié(e) 20 RUE Croix Saint Vincent - 89340 - VILLEBLEVIN - France.

La marque CHOC Chow au Coeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274608.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOC Chow au Coeur arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.


Mme RAYSSEGUIER Sylvie - 20 RUE Croix Saint Vincent - 89340 - VILLEBLEVIN - France


Mme RAYSSEGUIER Sylvie - 20 RUE Croix Saint Vincent - 89340 - VILLEBLEVIN - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Aide et assistance en matière de protection des chiens de race ou type Chow-chow (lutte contre leur trafic, respect de dispositions légales protégeant ces animaux).