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Marques déposées par monsieur Rayssac Michel
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Hph Occitanie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hph Occitanie
M. Rayssac Michel

Numéro de dépôt :
4263863
Date de dépôt :
11/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/04/2026
Hph Occitanie de Rayssac Michel

Présentation de la marque Hph Occitanie

Déposée le 11 avril 2016 par monsieur Rayssac Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Hph Occitanie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur Rayssac Michel domicilié(e) 2 RUE Clémence Isaure - 31250 - REVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HPH Occitanie, M. Rayssac Michel domicilié(e) 2 RUE Clémence Isaure - 31250 - REVEL - France.

La marque Hph Occitanie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hph Occitanie arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.


M. Rayssac Michel - 2 RUE Clémence Isaure - 31250 - REVEL - France


HPH Occitanie, M. Rayssac Michel - 2 RUE Clémence Isaure - 31250 - REVEL - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Equipements pour le traitement par haute pression de produits, notamment pour le traitement par haute pression de fluides (pompes haute pression, surpresseurs de gaz, compresseurs haute pression) ; équipements et accessoires pour le transfert et/ou la régulation de fluides sous pression (vannes, détendeurs de pression, soupapes de pression, clapets anti-retour, disques de rupture, filtres haute pression, flexibles haute pression, multiplicateurs de pression) ;

Stérilisateurs, notamment stérilisation haute pression ;

Traitement de substances naturelles et chimiques au moyen de procédés des techniques par haute pression, en particulier par extraction à haute pression de substances naturelles avec gaz surcritiques, lors de l'ennoblissement de matières premières et le nettoyage de substances ;

Recherche et développement de procédés mettant en oeuvre un traitement par haute pression, dans le domaine des biosciences, notamment dans le domaine pharmaceutique, dans le domaine cosmétique et dans le domaine des aliments et compléments alimentaires.