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Marques déposées par monsieur RAYOT Jean-Claude
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OS OFFSIDE 27
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OS OFFSIDE 27
Monsieur RAYOT Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3254200
Date de dépôt :
27/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2013
OS OFFSIDE 27 de RAYOT Jean-Claude

Présentation de la marque OS OFFSIDE 27

Déposée le 27 octobre 2003 par monsieur RAYOT Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OS OFFSIDE 27 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est monsieur RAYOT Jean-Claude domicilié(e) 10, Chemin de la gare,90500 BEAUCOURT - 90500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RAYOT JEAN-CLAUDE domicilié(e) 10, Chemin de la gare,90500 BEAUCOURT - 90500 - France.

La marque OS OFFSIDE 27 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OS OFFSIDE 27 est expirée depuis le 27 octobre 2013.

RAYOT Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : OFFSIDE 27


Monsieur RAYOT Jean-Claude - 10, Chemin de la gare,90500 BEAUCOURT - 90500 - France


Monsieur RAYOT JEAN-CLAUDE - 10, Chemin de la gare,90500 BEAUCOURT - 90500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Sacs à mains, à dos en tissus. Serviettes de bains, bandanas. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.