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Marques déposées par l'association loi 1901 RAYON DE SOLEIL CÔTE D'AZUR
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Rayon de Soleil CÔTE D'AZUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

Rayon de Soleil CÔTE D'AZUR
RAYON DE SOLEIL CÔTE D'AZUR ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3526848
Date de dépôt :
24/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2017
Rayon de Soleil CÔTE D\'AZUR de RAYON DE SOLEIL CÔTE D\'AZUR

Présentation de la marque Rayon de Soleil CÔTE D'AZUR

Déposée le 24 septembre 2007 par l'association loi 1901 RAYON DE SOLEIL CÔTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rayon de Soleil CÔTE D'AZUR »

Le déposant est l'association loi 1901 RAYON DE SOLEIL CÔTE D'AZUR domicilié(e) 20 RUE GIOFFREDO,06000 NICE - 06000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 232 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAYON DE SOLEIL CÔTE D'AZUR domicilié(e) 20 RUE GIOFFREDO,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rayon de Soleil CÔTE D'AZUR est expirée depuis le 24 septembre 2017.


RAYON DE SOLEIL CÔTE D'AZUR ASSOCIATION LOI 1901 - 20 RUE GIOFFREDO,06000 NICE - 06000 - France - SIREN 495232498


RAYON DE SOLEIL CÔTE D'AZUR - 20 RUE GIOFFREDO,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Assistance aux personnes à domicile, à sovoir soins d'hygiène pour être humains (non médicaux). Services de garde-malade. Garde d'enfants à domicile.