Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYON D'OR
RAYON D'OR

Numéro de dépôt :
94510942
Date de dépôt :
11/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2004

Présentation de la marque RAYON D'OR

Déposée le 11 mars 1994 par la société RAYON D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAYON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la société RAYON D'OR domicilié(e) 178 rue du Temple 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 218 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, monsieur BONNET GERARD - France.

La marque RAYON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYON D'OR est expirée depuis le 11 mars 2004.

RAYON D'OR a également déposé les autres marques suivantes : L'ABEILLE CATALANE , RAYON D OR , Rayon d'OR , LES APICULTEURS DU MONDE , Le bon goût du Miel des Pyrénées , le rucher catalan


RAYON D'OR - 178 rue du Temple 75003 PARIS - France - SIREN 572218436


monsieur BONNET GERARD - France


Demande de renouvellement le 7 janvier 2008 n°2359814 - Publication au BOPI 2008-01-07

Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174304 - Publication au BOPI 1994-07-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497906 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons.Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentrifrices, parfumerie Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tous articles de maroquinerie Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.Salon de beauté, de coiffure

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.