Déposée le 27 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Rayon d'or
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Rayon d'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Rayon d'or domicilié(e) 2 chemin de regleilles - 66130 - ILLE SUR TET - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 073 924 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Rayon d'or, M. chinal dominique domicilié(e) 2 chemin de regleilles - 66130 - ILLE SUR TET - France.
La marque Rayon d'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305371.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Rayon d'or, sarl - 2 chemin de regleilles - 66130 - ILLE SUR TET - France - SIREN 448073924
Rayon d'or, M. chinal dominique - 2 chemin de regleilles - 66130 - ILLE SUR TET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2014 n°2556189 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-18
Confitures au miel, pollen de fleurs destiné à l'alimentation humaine, champignons secs. Miel et tous ses produits dérivés, à savoir bonbons, sucettes et autres confiserie au miel, pain d'épice au miel, desserts aux fruits secs et au miel. Gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical). Hydromel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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