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Marques déposées par RAYNAUD Pierre
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CAPEXTANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPEXTANT
RAYNAUD Pierre

Numéro de dépôt :
96652366
Date de dépôt :
26/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2006

Présentation de la marque CAPEXTANT

Déposée le 26 novembre 1996 par RAYNAUD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPEXTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est RAYNAUD Pierre, domicilié(e) 5 bis rue des Haudriettes, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Giselle DERANGERE - France.

La marque CAPEXTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPEXTANT est expirée depuis le 26 novembre 2006.

RAYNAUD Pierre a également déposé les autres marques suivantes : Pavé de Pérouges , Lumilyon , ADJECTIVO GRAMME , PRECOMEDE


RAYNAUD Pierre - 5 bis rue des Haudriettes, 75003 PARIS - France


Madame Giselle DERANGERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

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