Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERNAND RAYNAUD
Raynaud Pascal

Numéro de dépôt :
3748358
Date de dépôt :
22/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2020
FERNAND RAYNAUD de Raynaud Pascal

Présentation de la marque FERNAND RAYNAUD

Déposée le 22 juin 2010 par Raynaud Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERNAND RAYNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est Raynaud Pascal domicilié(e) box 252 2 Old brompton road - SW7 DQ LONDON - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PECORARO Anne-Marie, AKLEA, société d'avocats domicilié(e) 71-73, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque FERNAND RAYNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERNAND RAYNAUD est expirée depuis le 22 juin 2020.


Raynaud Pascal - box 252 2 Old brompton road - SW7 DQ LONDON - Royaume-Uni


PECORARO Anne-Marie, AKLEA, société d'avocats - 71-73, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Appareils et instruments cinématographiques. Appareils et instruments pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques. Appareils pour le traitement de l'information, mémoires pour ordinateurs, modems, interface, bandes magnétiques, supports optiques, télématiques ou magnétiques pour l'information. Emetteurs de télécommunications. Vidéocassettes, disques compacts, DVD, Cédéroms. Logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données, matériel de connexion d'un équipement informatique ; matériel de transmission de messages ; organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux. Pellicules impressionnées. Films cinématographiques impressionnés. Lunettes [optique]. ;

Produits de l'imprimerie, journaux, revues, périodiques, almanachs, brochures, magazines, livres, encyclopédies, feuilles, feuillets et fiches, dictionnaires, magazines et périodiques, revues professionnelles imprimés, catalogues, lettres d'information, ouvrages et manuels scolaires, publications et tous autres supports imprimés de publication et d'édition ; articles pour reliure ; crayons, stylos ; calendriers ; prospectus ; albums, affiches, dessins, cartes ; papier, cartons ; photographies ; calendriers ; clichés ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; cartes magnétiques prépayées en carton ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton ; reproductions graphiques ; papeterie ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, films et feuilles, papiers d'emballage, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; enseignes en papier ou en carton, caractères d'imprimerie, clichés, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; partitions de musique, programmes d'évènements musicaux notamment programmes de spectacles, catalogues, cartes postales, timbre-poste ; tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins ; patrons pour la couture ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.

Vêtements, lingerie, chaussures, chapellerie ; gants ; costumes, costumes de théâtre et de cinéma ;

Jouets en général, boîtes de jeux et leurs éléments vendus séparément pour jouer aux jeux de société et à des jeux analogues ;

Publicité notamment publicité en ligne sur un réseau informatique, par correspondance, radiophonique et télévisée ; agences de publicité ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales et agences d'informations commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; services de vente au détail y compris services en ligne de vente au détail de parfum, de disques, de cassettes audio, de cassettes vidéo, de bijoux, d'instruments de musique, de vêtements, de jouets ; direction professionnelle des affaires artistiques ; administration commerciale de licence de produits et de services de tiers ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires ; services de conseils et d'informations commerciales ; diffusion (distribution) d'échantillons, d'annonces publicitaires, de matériel publicitaire notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou non ; reproduction de documents ; location de matériel publicitaire et de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; promotion des ventes pour des tiers ; mises en page à but publicitaires, rédaction et publication de textes publicitaires ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de parfum, de disques, de cassettes audio, de cassettes vidéo, de bijoux, d'instruments de musique, de vêtements, de jouets ; traitement de textes ; transcription de communications ;

Services de télécommunications ; agences de presse ; services de communication sur Internet, services de transmission d'informations par réseaux de communication mondiale (Internet) ; transmission de documents informatisés ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communication par terminaux d'ordinateurs, réseau de fibres optiques ; transmission par satellite et par câble de programmes de télévision ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion, émissions radiophoniques, télévisées et télévisées interactives ; messagerie électronique, transmission de dépêches et de messages ;

Divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance, notamment cours de chant ou de musique ; services de ludothèque à savoir services d'animations ludiques (divertissement) ; services de production audiovisuelle et musicale ; services d'édition de supports sonores, visuels (disques interactifs) ; services d'édition de programmes audiovisuels (mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux) ; services d'édition musicale ; services de production et représentation de spectacles ; services de réservation de places de spectacles ; services de location de décors de spectacles ; services de studio d'enregistrement ; services d'enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location de bandes vidéo et d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production de films, de séries et de programmes de télévision ; divertissement télévisé et radiophonique ; services de clubs (divertissement), de discothèques et de boîtes de nuit ; services de composition musicale ; organisation de concours (divertissement), d'expositions à buts culturels, de bals, de spectacles (services d'imprésarios), planification de réceptions (divertissement) ; informations en matière de divertissement ; services de loisirs ; services d'orchestres ; services de music-hall ; reportages photographiques ; montage de programmes audiovisuels, programmes radiophoniques et télévisés ; location de films et de cassettes et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction des sons et/ou des images ; vidéothèque, à savoir location de cassettes vidéo ; services de publication de textes autres que textes publicitaires et services de publication d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres que publicitaires), y compris publications électroniques et numériques (non téléchargeables) ;

Services d'édition de supports multimédias (disques interactifs) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux).