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Marques déposées par RAYNAUD PASCAL ANDRÉ
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"DOMAINE DE ROUSSET"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DOMAINE DE ROUSSET"
RAYNAUD PASCAL ANDRÉ

Numéro de dépôt :
3148421
Date de dépôt :
18/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
18/02/2012
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Présentation de la marque "DOMAINE DE ROUSSET"

Déposée le 18 février 2002 par RAYNAUD PASCAL ANDRÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « "DOMAINE DE ROUSSET" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est RAYNAUD PASCAL ANDRÉ domicilié(e) DOMAINE DE ROUSSET, ROUTE DES COTEAUX,33710 BAYON S/GIRONDE - 33710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAYNAUD PASCAL ANDRÉ domicilié(e) DOMAINE DE ROUSSET, ROUTE DES COTEAUX,33710 BAYON S/GIRONDE - 33710 - France.

La marque "DOMAINE DE ROUSSET" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DOMAINE DE ROUSSET" est expirée depuis le 18 février 2012.

RAYNAUD PASCAL ANDRÉ a également déposé les autres marques suivantes : FRAME HUNTERS


RAYNAUD PASCAL ANDRÉ - DOMAINE DE ROUSSET, ROUTE DES COTEAUX,33710 BAYON S/GIRONDE - 33710 - France


RAYNAUD PASCAL ANDRÉ - DOMAINE DE ROUSSET, ROUTE DES COTEAUX,33710 BAYON S/GIRONDE - 33710 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "domaine de rousset".