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Marques déposées par monsieur RAYNAUD Michel
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VIGNERON CULTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIGNERON CULTE
M. RAYNAUD Michel

Numéro de dépôt :
3699167
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2029
VIGNERON CULTE de RAYNAUD Michel

Présentation de la marque VIGNERON CULTE

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2009 par monsieur RAYNAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGNERON CULTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.

Le déposant est monsieur RAYNAUD Michel domicilié(e) 6 Chemin de la Source, Domaine Saint-Michel Les Clauses - 11200 - Montséret - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, Parc technologique du Canal - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque VIGNERON CULTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3699167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGNERON CULTE arrivera à expiration en date du 16 décembre 2029.

RAYNAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Ségala le Haut , TIRE-BOUCHEE , CHORUS , CLOS COMBE LONGUE AOC CORBIERES , FARDACHO , BELIBASTE , ROMÉO ET Julieta


M. RAYNAUD Michel - 6 Chemin de la Source, Domaine Saint-Michel Les Clauses - 11200 - Montséret - France


PLASSERAUD IP - 9 Avenue de l'Europe, Parc technologique du Canal - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 23 mars 2020 - Constitution de mandataire n°783166 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-23

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733584 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2019-12-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.