Marque expirée - Marque en non vigueur

TIRE-BOUCHEE
RAYNAUD Michel

Numéro de dépôt :
3200038
Date de dépôt :
18/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
18/12/2012
TIRE-BOUCHEE de RAYNAUD Michel

Présentation de la marque TIRE-BOUCHEE

Déposée le 18 décembre 2002 par RAYNAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « TIRE-BOUCHEE »

Le déposant est RAYNAUD Michel domicilié(e) domicilié Domaine Saint-Michel les Clauses,11200 Montseret - 11200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle et Bardou domicilié(e) BP 53,31527 Ramonville Cedex - 31527 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIRE-BOUCHEE est expirée depuis le 18 décembre 2012.

RAYNAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Ségala le Haut , CHORUS , CLOS COMBE LONGUE AOC CORBIERES , FARDACHO , BELIBASTE , ROMÉO ET Julieta , VIGNERON CULTE


RAYNAUD Michel - domicilié Domaine Saint-Michel les Clauses,11200 Montseret - 11200 - France


Cabinet Morelle et Bardou - BP 53,31527 Ramonville Cedex - 31527 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Inscription le 30 mai 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°724940 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , vins.