Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO-CAROSSE
Monsieur RAYNAUD Michel

Numéro de dépôt :
1502382
Date de dépôt :
08/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/1998

Présentation de la marque PRO-CAROSSE

Déposée le 8 décembre 1988 par monsieur RAYNAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRO-CAROSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur RAYNAUD Michel domicilié(e) 6, rue Daubigny, 75017 PARIS. - France.

La marque PRO-CAROSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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RAYNAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Ségala le Haut , TIRE-BOUCHEE , CARTY-SPORT , CHORUS , CLOS COMBE LONGUE AOC CORBIERES , FARDACHO , BELIBASTE , ROMÉO ET Julieta , CAROSS , PIERRE DE LIMEYRAT EN PERIGORD


Monsieur RAYNAUD Michel - 6, rue Daubigny, 75017 PARIS. - France


Inscription le 16 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54654 - Publication au BOPI 1991-07-16

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