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Marques déposées par RAYNAUD Michel
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Domaine Ségala le Haut
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Ségala le Haut
RAYNAUD Michel

Numéro de dépôt :
3782860
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2020
Domaine Ségala le Haut de RAYNAUD Michel

Présentation de la marque Domaine Ségala le Haut

Déposée le 17 novembre 2010 par RAYNAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Ségala le Haut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est RAYNAUD Michel domicilié(e) Domaine Saint-Michel Les Clauses 6 Chemin de la Source - 11200 - MONTSERET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex - France.

La marque Domaine Ségala le Haut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Ségala le Haut est expirée depuis le 17 novembre 2020.

RAYNAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : TIRE-BOUCHEE , CHORUS , CLOS COMBE LONGUE AOC CORBIERES , FARDACHO , BELIBASTE , ROMÉO ET Julieta , VIGNERON CULTE


RAYNAUD Michel - Domaine Saint-Michel Les Clauses 6 Chemin de la Source - 11200 - MONTSERET - France


Cabinet Morelle & Bardou - 9 Avenue de l'Europe BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux.