CLOS COMBE LONGUE AOC CORBIERES

RAYNAUD Michel

Présentation de la marque CLOS COMBE LONGUE AOC CORBIERES

Déposée le 5 avril 2002 par la société RAYNAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CLOS COMBE LONGUE AOC CORBIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la société RAYNAUD Michel domicilié(e) domicilié Domaine Saint-Michel les Clauses,11200 Montseret - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 514 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle et Bardou domicilié(e) BP 4127,31030 Toulouse Cedex 04 - 31030 - France.

La marque CLOS COMBE LONGUE AOC CORBIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS COMBE LONGUE AOC CORBIERES est expirée depuis le 5 avril 2012.

RAYNAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Ségala le Haut , TIRE-BOUCHEE , CARTY-SPORT , PRO-CAROSSE , CHORUS , FARDACHO , BELIBASTE , ROMÉO ET Julieta , CAROSS , PIERRE DE LIMEYRAT EN PERIGORD