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Marques déposées par RAYNAUD Michel
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CHORUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHORUS
RAYNAUD Michel

Numéro de dépôt :
1630710
Date de dépôt :
03/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2020

Présentation de la marque CHORUS

Déposée le 3 décembre 1990 par RAYNAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RAYNAUD Michel domicilié(e) - 11200 - MONTSERET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHORUS est expirée depuis le 3 décembre 2020.

RAYNAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Ségala le Haut , TIRE-BOUCHEE , CLOS COMBE LONGUE AOC CORBIERES , FARDACHO , BELIBASTE , ROMÉO ET Julieta , VIGNERON CULTE


RAYNAUD Michel - 11200 - MONTSERET - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2000 n°2186786 - Publication au BOPI 2000-11-29

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2010 n°2453156 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-15

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