Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAROSS
Numéro de dépôt :
1538795
Date de dépôt :
29/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/1999
Présentation de la marque CAROSS
Déposée le 29 juin 1989 par monsieur RAYNAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAYNAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54654 - Publication au BOPI 1991-07-16