Déposée le 27 juin 2003 par RAYNAUD Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est RAYNAUD Jean-Pierre domicilié(e) 31 bis rue Campagne Première - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233680.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 juin 2023.
RAYNAUD Jean-Pierre - 31 bis rue Campagne Première - 75014 - PARIS - France
CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Inscription le 28 juin 2013 - Changement d'adresse n°604230 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-28
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2013 n°2533821 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-06-28
Errata sur les renouvellements - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Metaux précieux et leurs alliages ; produits en métaux précieux ou en plaqués ; à savoir statues, statuettes, figurines, argenteries, vaiselles, objets d'art, boutons de manchette, fixes cravattes, épingles, bustes, chandeleries, coffrets à bijoux, à cigarres, à tabac, à thé, diamants, fumes cigarettes, portes monnaies, portes serviettes ; bijouteries, joailleries, pierres précieuses, médailles ; portes clefs de fantaisie, boucles d'oreilles, bracelets montres, horlogeries, montres, instruments chronométriques. Cuir et imitation de cuir ; peaux d'animaux ; produits en ces matières ou imitation de cuir, à savoir petite maroquinerie, portes clefs ; serviettes d'écolier ; mallettes ; porte documents, sacs à dos, sacs à mains, sacs de plage, sacs de voyages, valises ; portes feuilles ; porte documents ; malles ; colliers pour animaux ; laisses, parapluies, parasols, cannes, fouets et selleries. Dentelles, et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; attaches de bretelles, fermoirs de ceintures, lacets de chaussures, pinces à cheveux, articles décoratifs pour la chevelure ; fermetures à glissière, glands (passemonteries) ; badges d'ornement.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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